Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libre Comme l'Air Secrétariat Domestic
M. Michel JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4082010
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2024
Libre Comme l\'Air Secrétariat Domestic de Michel JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque Libre Comme l'Air Secrétariat Domestic

Déposée par voie électronique le 7 avril 2014 par monsieur Michel JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Libre Comme l'Air Secrétariat Domestic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Michel JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 13 B Allée d'Issy - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 13 B Allée d'Issy - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

La marque Libre Comme l'Air Secrétariat Domestic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre Comme l'Air Secrétariat Domestic est expirée depuis le 7 avril 2024.


M. Michel JEAN-FRANCOIS - 13 B Allée d'Issy - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


M. Michel JEAN-FRANCOIS - 13 B Allée d'Issy - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires.